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Décisions du conseil |
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COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 14 MAI 2004 |
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Le Conseil Municipal après en avoir délibére, décide :
- d'accepter la subvention versée par la Charmoise pour un montant de 1 260 euros, - d'effectuer à la demande du percepteur, un jeu d'écriture budgétaire suite à un bien sinistré,
Informations diverses :
- Composition du bureau de vote pour les élections européennes du 13 Juin 2004,
- Demande pour une rétrocession de voirie pour un projet de lotissement. Décision reportée à la prochaine réunion car il manque des éléments complémentaires
- Réflexion sur le devenir du chemin rural dit " chemin de Nogent "
- Proposition d'une convention avec la commune de Sillery pour l'accès au CLSH
- Le recensement des tombes abandonnées est terminée. La procédure de reprise va pouvoir démarrer
- Etude du devis pour l'arrosage du terrain de football.
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